Mentions légales
Nous prenons soin de votre enfant de 05h30 à 22h30 au sein de nos micro-crèches
DécouvrirMentions légales
https://www.achilleetcamille.com
LCAC Développement
7, rue de Serre
54000 – NANCY
03 83 40 88 89
Directrice de la publication : Anne-Laure Noubissi
Site réalisé par Agence-LT.fr
29 rue des Carmes
54000 Nancy
Montant du capital social : 5 000 €
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : RCS Nancy 839 967 874
Numéro individuel d’identification fiscale / TVA intracommunautaire : FR 95 839 967 874
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Informations
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Interactivité
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les formulaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur conformément à l’article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.
Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Crédit photos
LA CABANE D’ACHILLE ET CAMILLE – Tous droits réservés
Réalisation Agence LT
Liens hypertextes
Liens sortants
Le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.
Liens entrants
Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :
- tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site
- ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.
Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Droit de réponse
Toute personne citée sur le site peut faire valoir un droit de réponse. Une simple demande sera adressée par courrier.
Politique de confidentialité
En aucun cas, les données recueillies sur le site https://www.achilleetcamille.com ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse e-mail ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés. Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.